Conditions générales et politique de confidentialité

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Généralité et politique de confidentialité 

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Les photographies mises en ligne sur le site fredericfleury.fr, sauf mention particulière, la propriété intellectuelle et légale de Frédéric Fleury. Aucune des photographies provenant du site fredericfleury.fr ne peut être copiée, reproduite, publiée, téléchargée, modifiée, transmise ou distribuée de quelque manière que ce soit, sauf dans le cadre d’une navigation personnelle. Les photos doivent obligatoirement comporter au moins une mention © Frédéric Fleury.

Il est interdit d’utiliser des photos sur un autre site Internet, une banque de données ou dans un environnement informatique en réseau sans l’autorisation expresse de Frédéric Fleury.

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Possibilités d’utilisation des photos pour un usage professionel ou commercial :
Les photos présentes sur ce site (ou leurs originaux en haute résolution) peuvent donner lieu sous conditions à une exploitation professionelle ou commerciale. Si vous êtes intéressé, merci de contacter directement en cliquant ici et en indiquant la ou les photos concernées ainsi que l’usage précis que vous souhaiteriez en faire.

 

Conditions Générales de Vente – Photographies

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de photographies proposées sur le site fredericfleury.fr. En passant commande, l’acheteur accepte sans réserve les termes suivants :

  1. Produits : Les photographies proposées sont des œuvres originales, disponibles sous forme d’impressions physiques, selon les options sélectionnées. Chaque photo est protégée par des droits d’auteur.

  2. Prix : Les prix sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables. Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande, si applicable.

  3. Commande et paiement : La commande est validée une fois le paiement effectué via la méthode proposée sur le site (Paiement sécurisé via Stripe). L’acheteur recevra un e-mail de confirmation.

  4. Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve que le produit n’ait pas été téléchargé ou utilisé.

  5. Propriété intellectuelle : Les photographies restent la propriété exclusive de Frédéric Fleury. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit.

  6. Livraison : Les produits physiques seront expédiés dans un délai maximum de 8 jours ouvrés après la réception du paiement. La livraison des fichiers numériques se fait immédiatement après validation de la commande.

  7. Responsabilité : Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects ou des erreurs techniques pouvant survenir lors de la livraison des fichiers numériques.

  8. Litiges : En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le différend à l’amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du vendeur.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, il est donc recommandé de les consulter régulièrement.

 

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