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Conditions Générales de Vente – Photographies
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de photographies proposées sur le site fredericfleury.fr. En passant commande, l’acheteur accepte sans réserve les termes suivants :
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Produits : Les photographies proposées sont des œuvres originales, disponibles sous forme d’impressions physiques, selon les options sélectionnées. Chaque photo est protégée par des droits d’auteur.
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Prix : Les prix sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables. Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande, si applicable.
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Commande et paiement : La commande est validée une fois le paiement effectué via la méthode proposée sur le site (Paiement sécurisé via Stripe). L’acheteur recevra un e-mail de confirmation.
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Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve que le produit n’ait pas été téléchargé ou utilisé.
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Propriété intellectuelle : Les photographies restent la propriété exclusive de Frédéric Fleury. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit.
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Livraison : Les produits physiques seront expédiés dans un délai maximum de 8 jours ouvrés après la réception du paiement. La livraison des fichiers numériques se fait immédiatement après validation de la commande.
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Responsabilité : Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects ou des erreurs techniques pouvant survenir lors de la livraison des fichiers numériques.
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Litiges : En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le différend à l’amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du vendeur.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, il est donc recommandé de les consulter régulièrement.
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